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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE
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ICAFRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICAFRAN
CHAUSSURES FRANCE MODE (SARL)

Numéro de dépôt :
96640963
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2006

Présentation de la marque ICAFRAN

Déposée le 5 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE domicilié(e) Rue de l'Industrie, 85590 LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-comptable - France.

La marque ICAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICAFRAN est expirée depuis le 5 septembre 2006.

CHAUSSURES FRANCE MODE a également déposé les autres marques suivantes : JLK - Jean-Louis KRAVEN , CECILIA FRANCE , FUGITIVE DE FRANCESCO ROSSI , SN , FRANCE MODE BOUTIQUE , SOUPLESSE


CHAUSSURES FRANCE MODE (SARL) - Rue de l'Industrie, 85590 LES EPESSES - France - SIREN 546950213


Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-comptable - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussures orthopédiques Articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.